Règlement du club

Préambule

En adhérant à l’ASC Basket, vous adhérez à une association « Loi 1901 » gérée par des bénévoles. L’ASC Basket ne fournit aucune prestation de service en contrepartie de la cotisation. L’adhésion engage chaque licencié à respecter et adhérer au présent règlement intérieur, à la charte éthique (Annexe 1) et à participer activement à la vie du club. Ce règlement permet à chacun de comprendre les règles de la vie associative de notre club. L’association utilise des installations sportives mises à sa disposition par la municipalité de la Chapelle-de-Guinchay et elle est donc tributaire des créneaux horaires qui lui sont attribués pour les entraînements et compétitions. Notre association (donc ses adhérents) est responsable des installations durant les périodes de mise à disposition.

Article 1 – Le Bureau de l’ASC Basket

Le Bureau, donc les personnes qui le forment, est élu par les membres actifs de l’association à l’issue de l’Assemblée Générale pour une durée d’une année.
Le Président est élu par les membres du Bureau pour une durée d’une année.
Le Bureau est désigné pour gérer le club et prend donc les décisions concevant la vie et l’organisation du club. Le Bureau fonctionne avec des commissions, chacune chargée d’un aspect spécifique de la vie du club.
Le Président a tous les pouvoirs en cas de conflit. En cas d’absence ou en cas de force majeure le bureau a tous pouvoirs de décision.
Le bureau se réserve le droit de modifier ou de compléter en cours d’année son règlement intérieur.
Le bureau de l’ASC Basket peut sanctionner tout manquement au règlement intérieur.

Article 2 – La Licence FFBB et cotisation ASC Basket

La licence FFBB et la cotisation ASC Basket sont obligatoires. Lors de la demande de licence, plusieurs options d’assurance sont possibles. L’ASC Basket ne prend pas en charge le montant des assurances, qui sont à régler en sus par le licencié.
Le montant des cotisations est décidé par le bureau selon les coûts des licences FFBB, la Ligue Bourgogne Franche-Comté et le Comité de Saône et Loire.
Deux entraînements d’essai sont accordés aux nouveaux joueurs (jamais licenciés au sein du club).
Le paiement des licences doit se faire depuis la plateforme HelloAsso
Des facilités de paiement sont possibles :
- Paiement en trois fois,
- Chèques vacances,
- Coupons Sport.
Aucun remboursement de la cotisation ne sera accordé sauf cas exceptionnel (blessure grave nécessitant un arrêt de 3 mois au minimum, déménagement), sous réserve de pièces justificatives et approbation du bureau. Si remboursement il y a, en aucun cas, la part perçue par le Comité Départemental, la Ligue Régionale et la FFBB ne pourra faire l’objet d’un remboursement.

Article 3 – La vie du club

L’ASC Basket décline toute responsabilité en cas de vol d’effets personnels, il est donc conseillé de ne rien laisser dans les vestiaires lors des entraînements et des compétitions.
Il est conseillé de prendre une douche après chaque entraînement et chaque match. Il est demandé de laisser les installations sanitaires et les vestiaires aussi propres que possible.
En début de saison, un appel à candidature sera lancé auprès des licenciés majeurs et des parents/responsables légaux (pour les licenciés mineurs) afin de choisir un Référent pour chaque équipe. Il sera demandé au Référent d’être l’unique représentant de son équipe auprès de l’entraîneur et du Bureau et d’aider à la coordination avec les autres licenciés/parents/responsables légaux de l’équipe (rappels goûter, lavages maillots, communication des infos club…).
En début de saison, les entraîneurs créeront un groupe Whatsapp par équipe dans lequel seront inscrits chaque licencié/parent/responsable légal/entraîneur de l’équipe en question. Ces groupes Whatsapp sont dédiés aux communications relatives à chaque équipe (convocations pour les matchs, roulements trajets/gouters/lavage maillots…) et ne doivent en aucun cas être utilisés pour exprimer un désaccord avec l’entraîneur, un problème rencontré, un ressentiment ou tout autre sujet sensible. Le Référent de chaque équipe sera responsable de l’animation et la modération de ce groupe.
Lors des matchs/tournois à domicile, les parents/responsables légaux peuvent être sollicités pour aider à la mise en place de la salle ou pour tenir la buvette pendant le match de l’équipe de leur(s) enfant(s).
Tous les licenciés du club ainsi que les parents / responsables légaux de joueur(se)s mineur(e)s peuvent être sollicités pour aider les dirigeants extra-sportives organisées par l’ASC Basket.
Le Bureau définira en début de saison un planning prévisionnel des évènements du club sur la saison qui seront « sponsorisés » par les licenciés. Chaque catégorie (U7, U9, U11, U13, U15, U18, Seniors/Vétérans) se verra attribuer une manifestation (Loto, bréchets, tournois…) et les licenciés/parents/responsables légaux de la catégorie en question seront sollicités pour aider le Bureau dans l’organisation et le fonctionnement de la manifestation. En cas d’indisponibilité, chacun se chargera de trouver un remplaçant. La coordination des volontaires se fera via les Référents de chaque équipe dans la catégorie concernée.
Lorsqu’un joueur(se) est convoqué(e) comme arbitre, marqueur ou chronométreur, il doit être présent au minimum une demi-heure avant l’heure prévue du match. En cas d’indisponibilité, il est à sa charge de trouver son remplaçant.
Le club s’engage à donner à tout licencié la possibilité de se former à l’encadrement technique, à l’arbitrage, à la tenue de table ou à la fonction de dirigeant. Ces formations étant payantes, le bureau se réserve le droit de choisir les licenciés motivés. Le financement de ces formations sera pris en charge par le club.
Toute personne ayant bénéficié d’une formation se doit de se mettre à la disposition du club durant la saison qui suit la validation de son diplôme.

Article 4 – Les entraînements

Suivant le projet sportif du club, chaque équipe bénéficie d’un ou deux entraînements hebdomadaires obligatoires.
La ponctualité est une forme de respect, pour soi et envers les autres. Ainsi, entraîneurs et joueurs s’engagent à respecter les horaires des entraînements. En cas d’absence ou de retard, ils se doivent de prévenir l’entraîneur. En cas d’absence non justifiée, le licencié peut ne pas être convoqué au match du week-end.
De même, chaque licencié(e) s’engage à avoir une tenue de sport adaptée (chaussures de basket non portées à l’extérieur et réservées à l’entraînement). Dans le cas contraire, l’entraîneur se réserve le droit de ne pas l’accepter pour la séance.
Chaque licencié doit apporter sa bouteille d’eau ou gourde.
L’accès aux installations sportives ne peut se faire qu’en présence d’un responsable.
Pour les enfants inscrits en mini-basket (U7, U9, U11), les parents ou responsables légaux doivent s’assurer de la présence de l’entraîneur avant de laisser leur(s) enfant(s) pénétrer dans les installations.
En aucun cas un joueur(se) mineur(e) n’est autorisé à quitter une séance d’entraînement avant l’heure de fin, sans autorisation formelle des parents ou responsables légaux.
Une fois l’entraînement terminé, le club n’est plus responsable des joueurs mineurs et il est de la responsabilité des parents ou responsables légaux de récupérer leurs enfants.
Les joueurs ont le devoir d’apporter leur coopération au rangement du matériel et au nettoyage des aires de jeu et locaux.
Le bureau se réserve le droit de modifier en cours d’année l’organisation ainsi que la planification des entraînements.

Article 5 – Les matchs

Les entraîneurs sont les seuls responsables du choix des joueurs convoqués et des rotations effectuées pendant les matchs. Les convocations sont envoyées au plus tôt, en fonction des plannings communiqués par le Comité de Saône et Loire et/ou la Ligue de Bourgogne Franche-Comté.

La présence aux matchs est obligatoire pour les joueurs convoqués par l’entraîneur.
En cas d’indisponibilité, il est demandé de prévenir l’entraîneur au moins 24 heures avant la rencontre.
Les forfaits pour les matchs donnent lieu à des pénalités financières fixées par le Comité, dont le montant augmente en fonction du caractère tardif du forfait. En conséquence, toute amende infligée au club en raison du forfait d’une équipe sera intégralement à la charge de ladite équipe.
Après chaque match, les parents/responsables légaux sont sollicités à tour de rôle pour le lavage des tenues ; ces dernières doivent être restituées lors de l’entraînement suivant.
Lors des matchs à domicile, les parents/responsables légaux sont sollicités à tour de rôle pour la préparation du goûter d’après match pour les deux équipes.
L’horaire des rendez-vous pour les matchs fixés par le coach doit être respecté.
Pour les enfants, les déplacements sont assurés par les parents ou responsables légaux à tour de rôle selon le planning communiqué en cours d’année.
En cas d’indisponibilité, il est à la charge du parent désigné de trouver un remplaçant pour assurer le transport.
Les conducteurs sont responsables de ceux qu’ils transportent et s’engagent à respecter le code de la route.
En fin de saison, il est coutume de faire participer les équipes à un ou plusieurs tournois organisés soit par le club ou soit par d’autres. La participation à ces tournois n’est pas obligatoire.
Pour les équipes jouant en Région uniquement, il est possible de bénéficier, selon disponibilité, d’un minibus prêté par la commune pour les matchs à l’extérieur. Si besoin d’un minibus, le Référent de l’équipe aura la charge de communiquer au Bureau, au minimum 2 semaines avant le match, le nom du chauffeur prévu pour le trajet ; le Bureau s’occupera de la demande de disponibilité et réservation auprès de la mairie. Il est indispensable que le chauffeur soit licencié d’une association sportive Chapelloise. Le chauffeur s’engage à respecter le code de la route lors des déplacements et à rendre le minibus dans un état satisfaisant. Les frais d’essence peuvent être remboursés sur demande au club avec justificatifs.

Article 6 – Comportement

L’ASC Basket est très attachée au respect de comportements éthiques et s’investit dans la lutte contre le harcèlement et les comportements discriminatoires. Les licenciés, mais également les parents/responsables légaux et les personnes accompagnant les licenciés aux entraînements ou matchs doivent faire preuve d’un comportement irréprochable sur et au bord des terrains.

Chaque licencié doit adopter une attitude sportive et fair-play en toutes circonstances (entrainements et matchs)
Il doit respecter les officiels, ses adversaires, ses partenaires, les spectateurs, les entraîneurs et les bénévoles.
Les comportements discriminatoires, violents, harcelants ou antisportifs sont strictement interdits.
Les décisions arbitrales et les choix du coach font partie intégrante du jeu et doivent être respectés par l’ensemble des licenciés et des accompagnants.
Les fautes techniques, antisportives ou disqualifiantes sont des fautes graves et entraînent une commission de discipline au sein de la Ligue Bourgogne Franche-Comté, une amende financière et une dégradation de l’image du club.
Les absences répétées et non justifiées aux entrainements ou aux matchs peuvent entraîner une sanction disciplinaire.
Le port de bijoux (bracelets, colliers, bagues, boucles d’oreilles ou piercing) est interdit pour les licenciés pendant les séances de basket (entraînements et matchs).
En cas de manquement à des règles fixées dans le présent règlement, le Bureau se réserve le droit de prendre des sanctions disciplinaires proportionnées. Ces sanctions peuvent être :
- Avertissement du joueur par courrier,
- Suspension d’entraînement et/ou match pour une certaine durée,
- Exclusion temporaire ou définitive,
- Remboursement des amendes payées par le club. A ce titre, les amendes reçues par le club pour une faute technique d’un licencié doivent être réglées par le licencié (si faute de banc, l’amende devra être payée par l’équipe).

Le Bureau élit chaque année un Référent Citoyenneté dont la mission est de veiller au respect des valeurs du club, à la prévention des comportements inappropriés et à l’accompagnement des licenciés en cas de difficulté.

Il constitue un interlocuteur neutre, bienveillant et disponible, garant du respect de la charte éthique et du bon climat au sein du club.

Les Membres du Bureau